Mentions Légales du site : www.bhg-for-children.com
ARTICLE 1. – Information Légales
A. Editeur du site
Famille Grobet
résidant au
12, Chemin François Rossiaud
1247 Anières – Suisse
B. Hébergeur du site
Le site BHG-for Children est hébergé par:
Infomaniak Network SAdont le siège est situé à l’adresse suivante : Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (Genève) – SuisseTéléphone: +41 22 820 35 55Adresse e-mail : contact@informaniak.comci-après «l’Hébergeur»
C. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site BHG-for-Children.ci-après les «Utilisateurs»
ARTICLE 2 – Accessibilité
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – Loi applicable et Juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi Suisse. En cas de litige, le for exclusif est à Genève auprès des Tribunaux ordinaires qui appliqueront le droit suisse,notamment les articles 394 et suivants CO.
ARTICLE 4 – Contact
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@BHG-for-Children.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
